La Région Occitanie vous accompagne dans vos projets d’acquisition au titre de son dispositif – « Club Occitanie – Sport pour Tous – Campagne 2021 ».
Sont concernés les clubs affiliés à la FFF et possédant au moins 20 licenciés de moins de 21 ans.
L’aide est forfaitaire et peut varier de 700 à 2000 €.
En 2020, 11 clubs gersois ont bénéficié de ce dispositif
Dépôt du dossier
La campagne 2021 est dès à présent ouverte et les dossiers sont à déposer sur le portail dématérialisé de la Région ci-dessous :
https://mesaidesenligne.laregion.fr/aides/#/croccitanie/connecte/F_DSPO_SPORT_TS/depot/simple
Pour cette campagne 2021, les aides concerneront du petit matériel acheté entre le 01/01/2021 et le 31/12/2021.
L’examen des dossiers se fera au fur et à mesure de leur dépôt sur la plateforme du 1er janvier au 30 Septembre 2021(date limite des demandes). En cas d’éligibilité, les dossiers seront soumis pour vote à l’instance délibérante régionale (Commission Permanente) sous un délai pouvant aller jusqu’à 3 mois, à compter de la date où le dossier sera complet.
Pièces à fournir
Statuts de l’association (pour une première demande) – copie insertion au journal officiel (en cas de modification) – liste des membres du bureau – bilan et compte rendu exercice N-1 – rapport d’activité dernier exercice clôture – RIB – Attestation affiliation FFF (demande à faire auprès du District) – attestation sur papier libre de non-assujettissement TVA – devis estimatifs ayant permis d’établir le plan de financement prévisionnel
Paiement de la subvention
- Envoi à chaque club d’une notification officielle de décision et d’un arrêté attributif expliquant les modalités de paiement
- Après réception de ces 2 documents, le club devra demander le déblocage de l’aide attribuée en retournant pièces mentionnées dans l’arrêté attributif.
- Le paiement interviendra par virement bancaire sur le compte du bénéficiaire après transmission et instruction par les services des pièces justificatives.
Toutes les informations sur ce dispositif sont disponibles en cliquant sur :
✏ La Direction des Sports se tient à disposition de l’ensemble des clubs pour toute information complémentaire :
Fanny CLAVAGUERA – 05 61 39 64 85 – sportpourtous@laregion.fr pour les départements 09, 31, 32, 46, 65, 81 et 82
Chaque club sera contacté par un membre de la Commission de Services aux Clubs pour vous aider en cas de difficultés sur ce dossier.
